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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LCT
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CHATEAU FRANC-MAYNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC-MAYNE
LCT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98763636
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2018

Présentation de la marque CHATEAU FRANC-MAYNE

Déposée le 10 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHATEAU FRANC-MAYNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LCT domicilié(e) Château Franc Mayne,33330 SAINT-EMILION (dossier no 2391693) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 606 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2391693) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FRANC-MAYNE est expirée depuis le 10 décembre 2018.

LCT a également déposé les autres marques suivantes : J'M St EM' , J' ST M , J'aime Saint Emilion , POMME ROLL , POM'ROLL


LCT Société par actions simplifiée - Château Franc Mayne,33330 SAINT-EMILION (dossier no 2391693) - 33330 - France - SIREN 440606887


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2391693) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2391693 - Publication au BOPI 2008-12-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Inscription le 2 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360360 - Publication au BOPI 2002-12-02

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421359 - Publication au BOPI 2005-11-02

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Franc-Mayne.